Exclusion de responsabilité

1. Contenu de l'annonce en ligne
L'auteur ne répond ni du caractère actuel, correct ou complet de l'information qui est donnée ni de la qualité de l'information. A moins que l'auteur ne soit trouvé coupable d'agissement prémédité démontré ou de négligence inexcusable, toute réclamation contre l'auteur de responsabilité pour dommages quelconques d'ordre matériel ou idéal résultant de l'utilisation ou non utilisation de l'information ici présentée ou de l'emploi d'information incorrecte ou incomplète, est par principe exclue. Toutes les annonces sont sans obligation ni engagement. L'auteur se réserve expressément le droit de modifier, compléter ou d'éliminer, sans préavis séparé, le texte des pages ou l'ensemble de l'annonce, ou encore d'interrompre la publication temporairement ou définitivement.

2. Sites de référence et liens
Dans le cas de références directes ou indirectes à des pages d'Internet d'autrui (" liens ") qui se trouvent hors de portée de la responsabilité de l'auteur, celui-ci pourrait uniquement être touché par l'entrée en vigueur d'une obligation de responsabilité s'il avait connaissance du contenu des dites pages et la possibilité technique et le pouvoir d'empêcher son utilisation, dans le cas de contenus illégaux. À cet effet, l'auteur déclare formellement qu' au moment d'établir les liens, les pages correspondantes étaient libres de tout contenu illégal. L'auteur n'a pas la moindre influence sur la forme présente et future des pages liées à ce site ni sur leur contenu, et il se délie donc formellement par cette déclaration de tout contenu de toute page liée à ce site qui aurait été modifiée après l'établissement des liens. Cette déclaration vaut pour tous les sites de référence et liens insérés dans la propre annonce d'Internet, ainsi que pour les insertions de tiers dans tous livres d'invités, forums de discussion et listes de courriers organisés par l'auteur. L'unique responsable de contenus illégaux, incorrects ou incomplets quels qu'ils soient, et spécialement des dommages qui éventuellement résulteraient de l'utilisation ou non utilisation de l'information ainsi présentée, est l'annonceur de la page indiquée comme site de référence, et non celui qui se limite à donner l'indication du lien correspondant à la publication en question.

3. Droits de propriété et de marque
Dans toutes les publications, l'auteur tentera de respecter les droits de propriété intellectuelle des graphiques, documents sonores, séquences de vidéo et textes employés, ainsi que d'utiliser des graphiques, documents sonores, séquences de vidéo et textes conçus par lui-même et de faire appel à des graphiques, documents sonores, séquences de vidéo et textes qui soient de domaine publique. Toutes les marques et marques de fabrique citées dans l'annonce d'Internet et, le cas échéant, enregistrées par des tiers, sont totalement sujettes aux dispositions sur les droits de marque en vigueur et au droit de propriété de quiconque serait enregistré à ce moment comme propriétaire. Le fait que elles soient simplement citées ne doit pas mener à conclure que les marques ne sont pas protégées par des droits de tierces personnes ! Seul l'auteur des pages a le copyright des objets de création propre de l'auteur qui sont publiés ; sans l'autorisation expresse de l'auteur, la reproduction ou l'emploi dans d'autres publications électroniques ou imprimées de tels graphiques, documents sonores, séquences de vidéo et textes, n'est pas permise.

4. Validité de la présente exclusion de responsabilité
Cette exclusion de responsabilité doit être considérée comme une partie de l'annonce d'Internet dont provient le renvoi à cette page. Au cas où des parties ou des formulations particulières de ce texte ne seraient pas, ou auraient cessé d'être conformes, ou bien ne seraient pas entièrement conformes à la législation en vigueur, cela n'affecterait ni au contenu ni à la validité des autres parties du document.